Monografie
Arrest de la cour de Parlement, qui supprime un imprimé ayant pour titre: Sanctissimi in Christo Patris, &c. renouvelle les défenses de recevoir ... : Extrait des registres du Parlement du onz Février mil sept cent soixat-cinq
- Umfang
-
7 S.
- Standort
-
München, Bayerische Staatsbibliothek -- 4 J.can.p. 18#Beibd.8
Erschienen
[Paris] : [Simon], 1765
- URN
-
urn:nbn:de:bvb:12-bsb10506789-4
- Letzte Aktualisierung
-
16.04.2024, 14:01 MESZ
Entstanden
- [Paris] : [Simon], 1765
Ähnliche Objekte (12)
Arrest de la cour du Parlement : extrait des registres du parlement ; du 22 Août 1766
Arrest de la cour de Parlement, qui condamne trois Libelles ayant pour titres; le premier: Avis important adressé à Nosseigneurs les Cardinaux ... : extrait des registres du Parlement, Du 19 Mars 1765
Extrait des registres de Parlement du vingt-trois 1759
Extrait des registres du Parlement, du quatre Septembre 1765
Extrait des registres du Parlement, du 5 Août 1763
Extrait des registres de Parlement, du vendredi 22 Août 1760
Arrests de la Cour de Parlement, portant condamnation de plusieurs livres & autres ouvrages imprimés : extrait des registres de Parlement du 23 Janvier 1759
Lettres patentes du Roi, portant translation des Ecoles de la Faculté des Droits de l'Université de Paris, sur la Place de la nouvelle Eglise de Sainte Genevieve du Mont : données à Versailles le seize Novembre 1763
Lettres patentes du Roi, portant confirmation & réglement pour le College de la Ville d'Eu : données à Compiegne le 21 Juillet 1764
Lettres patentes du Roi, qui autorisent les Ecclésiastiques & Gens de Main-Morte, Propriétaires des Fiefs, à acquerir les Droits d'Echange dans leurs Seigneuries directes seulement : Données à Versailles le 11 Jiun 1764
Arrest de la Cour de Parlement, portant envoi en possession du College en Tours, des biens qui lui appartiennent, en exécution des lettres patentes des 14 Juin, 21 Novembre 1763, & 30 Mars 1764 : extrait des registres du parlement, du 11 Février 1765
Arrest de la cour de Parlement, qui condamne quatre imprimés, intitulés, le premier: Lettre d'un docteur de Sorbonne, &c. le second: Il est tems de parler, &c. le troiseème: Tout se dira, &c. ... : extrait des registres du parlement, du 22 Février 1764
Arrest de la cour du Parlement : extrait des registres du parlement ; du 22 Août 1766
Arrest de la cour de Parlement, qui condamne trois Libelles ayant pour titres; le premier: Avis important adressé à Nosseigneurs les Cardinaux ... : extrait des registres du Parlement, Du 19 Mars 1765
Extrait des registres de Parlement du vingt-trois 1759
Extrait des registres du Parlement, du quatre Septembre 1765
Extrait des registres du Parlement, du 5 Août 1763
Extrait des registres de Parlement, du vendredi 22 Août 1760
Arrests de la Cour de Parlement, portant condamnation de plusieurs livres & autres ouvrages imprimés : extrait des registres de Parlement du 23 Janvier 1759
Lettres patentes du Roi, portant translation des Ecoles de la Faculté des Droits de l'Université de Paris, sur la Place de la nouvelle Eglise de Sainte Genevieve du Mont : données à Versailles le seize Novembre 1763
Lettres patentes du Roi, portant confirmation & réglement pour le College de la Ville d'Eu : données à Compiegne le 21 Juillet 1764
Lettres patentes du Roi, qui autorisent les Ecclésiastiques & Gens de Main-Morte, Propriétaires des Fiefs, à acquerir les Droits d'Echange dans leurs Seigneuries directes seulement : Données à Versailles le 11 Jiun 1764
Arrest de la Cour de Parlement, portant envoi en possession du College en Tours, des biens qui lui appartiennent, en exécution des lettres patentes des 14 Juin, 21 Novembre 1763, & 30 Mars 1764 : extrait des registres du parlement, du 11 Février 1765
Arrest de la cour de Parlement, qui condamne quatre imprimés, intitulés, le premier: Lettre d'un docteur de Sorbonne, &c. le second: Il est tems de parler, &c. le troiseème: Tout se dira, &c. ... : extrait des registres du parlement, du 22 Février 1764
Arrest de la cour du Parlement : extrait des registres du parlement ; du 22 Août 1766
Arrest de la cour de Parlement, qui condamne trois Libelles ayant pour titres; le premier: Avis important adressé à Nosseigneurs les Cardinaux ... : extrait des registres du Parlement, Du 19 Mars 1765
Extrait des registres de Parlement du vingt-trois 1759
Extrait des registres du Parlement, du quatre Septembre 1765
Extrait des registres du Parlement, du 5 Août 1763
Extrait des registres de Parlement, du vendredi 22 Août 1760
Arrests de la Cour de Parlement, portant condamnation de plusieurs livres & autres ouvrages imprimés : extrait des registres de Parlement du 23 Janvier 1759
Lettres patentes du Roi, portant translation des Ecoles de la Faculté des Droits de l'Université de Paris, sur la Place de la nouvelle Eglise de Sainte Genevieve du Mont : données à Versailles le seize Novembre 1763
Lettres patentes du Roi, portant confirmation & réglement pour le College de la Ville d'Eu : données à Compiegne le 21 Juillet 1764
Lettres patentes du Roi, qui autorisent les Ecclésiastiques & Gens de Main-Morte, Propriétaires des Fiefs, à acquerir les Droits d'Echange dans leurs Seigneuries directes seulement : Données à Versailles le 11 Jiun 1764
Arrest de la Cour de Parlement, portant envoi en possession du College en Tours, des biens qui lui appartiennent, en exécution des lettres patentes des 14 Juin, 21 Novembre 1763, & 30 Mars 1764 : extrait des registres du parlement, du 11 Février 1765