Monografie
Édit Du Roi, Portant règlement pour la liquidation des dettes de l'État : Donné à Versailles au mois d'Avril 1763.
- Sprache
-
Französisch
- Umfang
-
6 S.
- Anmerkungen
-
Kopftitel
- Standort
-
München, Bayerische Staatsbibliothek -- 4 J.gall. 64,5#Beibd.1
Beteiligte Personen und Organisationen
Erschienen
Paris : Imprimerie Royale, 1763
- URN
-
urn:nbn:de:bvb:12-bsb10624434-5
- Letzte Aktualisierung
-
16.04.2024, 13:56 MESZ
Entstanden
- Paris : Imprimerie Royale, 1763
Ähnliche Objekte (12)
Édit Du Roi, Qui ordonne le dénombrement des Biens-fonds du Royaume, & la prorogation provisoire d'une partie des Impositions, avec la cessation du troisième Vingtième & des doublemens de la Capitation : Donné à Versailles au mois d'Avril 1763.
Édit Du Roi, Qui ordonne la levée & perception du Second Vingtième, à compter du 1.er janvier 1770, jusqu'au 1.er juillet 1772. : Donné à Versailles au mois de Décembre 1768.
Ordonnance Du Roy, Portant déclaration de guerre contre le Roy d'Angleterre. Du 15. Mars 1744.
Arrest De La Chambre Des Comptes, Qui supprime un Imprimé ayant pour titre: Très-humbles & très-respectueuses Remontrances que présentent au Roi notre très-honoré & souverain Seigneur, les Gens tenant sa Chambre des Comptes à Paris, imprimé sans permission & sans nom d'Imprimeur : Du 23 Février 1760. Extrait Des Registres de la Chambre des Comptes
Arrest Du Conseil D'État Du Roi, Et Lettres Patentes Sur Icelui, Registrées en Parlement le 13 Avril 1764. : Qui ordonnet que dans six mois, à compter du jour de l'enregistrement de la Déclaration du 11 Févier dernier ... ; Du 6 Avril 1764.
Lettre Du Roi Pour La Convocation Des États-Généraux À Versailles, le 27 Avril 1789, Et Règlement Y Annexé, Pour Le Roussillon
Lettre Du Roi Pour La Convocation Des États-Généraux À Versailles, le 27 Avril 1789, Et Règlement Y Annexé, Pour Le Cambresis
Arrêt Du Conseil D'État Du Roi, Concernant les Pensions : Du 8 Mai 1785. Extrait des Registres du Conseil d'État
Lettre Du Roi Pour La Convocation Des États-Généraux À Versailles, le 27 Avril 1789, Et Règlement Y Annexé, Pour La Province De Flandre
Lettre Du Roi Pour La Convocation Des États-Généraux A Versailles, le 27 Avril 1789, Et Règlement Y Annexé
Ordonnance du roi, portant règlement sur la formation & la solde de chasseurs à cheval : Du 17 Mars 1788
Réglement arrêté par le roi, concernant la composition & le fonctions du directoire des subsistances militaires : du 1er Avril 1788
Édit Du Roi, Qui ordonne le dénombrement des Biens-fonds du Royaume, & la prorogation provisoire d'une partie des Impositions, avec la cessation du troisième Vingtième & des doublemens de la Capitation : Donné à Versailles au mois d'Avril 1763.
Édit Du Roi, Qui ordonne la levée & perception du Second Vingtième, à compter du 1.er janvier 1770, jusqu'au 1.er juillet 1772. : Donné à Versailles au mois de Décembre 1768.
Ordonnance Du Roy, Portant déclaration de guerre contre le Roy d'Angleterre. Du 15. Mars 1744.
Arrest De La Chambre Des Comptes, Qui supprime un Imprimé ayant pour titre: Très-humbles & très-respectueuses Remontrances que présentent au Roi notre très-honoré & souverain Seigneur, les Gens tenant sa Chambre des Comptes à Paris, imprimé sans permission & sans nom d'Imprimeur : Du 23 Février 1760. Extrait Des Registres de la Chambre des Comptes
Arrest Du Conseil D'État Du Roi, Et Lettres Patentes Sur Icelui, Registrées en Parlement le 13 Avril 1764. : Qui ordonnet que dans six mois, à compter du jour de l'enregistrement de la Déclaration du 11 Févier dernier ... ; Du 6 Avril 1764.
Lettre Du Roi Pour La Convocation Des États-Généraux À Versailles, le 27 Avril 1789, Et Règlement Y Annexé, Pour Le Roussillon
Lettre Du Roi Pour La Convocation Des États-Généraux À Versailles, le 27 Avril 1789, Et Règlement Y Annexé, Pour Le Cambresis
Arrêt Du Conseil D'État Du Roi, Concernant les Pensions : Du 8 Mai 1785. Extrait des Registres du Conseil d'État
Lettre Du Roi Pour La Convocation Des États-Généraux À Versailles, le 27 Avril 1789, Et Règlement Y Annexé, Pour La Province De Flandre
Lettre Du Roi Pour La Convocation Des États-Généraux A Versailles, le 27 Avril 1789, Et Règlement Y Annexé
Ordonnance du roi, portant règlement sur la formation & la solde de chasseurs à cheval : Du 17 Mars 1788
Réglement arrêté par le roi, concernant la composition & le fonctions du directoire des subsistances militaires : du 1er Avril 1788
Édit Du Roi, Qui ordonne le dénombrement des Biens-fonds du Royaume, & la prorogation provisoire d'une partie des Impositions, avec la cessation du troisième Vingtième & des doublemens de la Capitation : Donné à Versailles au mois d'Avril 1763.
Édit Du Roi, Qui ordonne la levée & perception du Second Vingtième, à compter du 1.er janvier 1770, jusqu'au 1.er juillet 1772. : Donné à Versailles au mois de Décembre 1768.
Ordonnance Du Roy, Portant déclaration de guerre contre le Roy d'Angleterre. Du 15. Mars 1744.
Arrest De La Chambre Des Comptes, Qui supprime un Imprimé ayant pour titre: Très-humbles & très-respectueuses Remontrances que présentent au Roi notre très-honoré & souverain Seigneur, les Gens tenant sa Chambre des Comptes à Paris, imprimé sans permission & sans nom d'Imprimeur : Du 23 Février 1760. Extrait Des Registres de la Chambre des Comptes
Arrest Du Conseil D'État Du Roi, Et Lettres Patentes Sur Icelui, Registrées en Parlement le 13 Avril 1764. : Qui ordonnet que dans six mois, à compter du jour de l'enregistrement de la Déclaration du 11 Févier dernier ... ; Du 6 Avril 1764.
Lettre Du Roi Pour La Convocation Des États-Généraux À Versailles, le 27 Avril 1789, Et Règlement Y Annexé, Pour Le Roussillon
Lettre Du Roi Pour La Convocation Des États-Généraux À Versailles, le 27 Avril 1789, Et Règlement Y Annexé, Pour Le Cambresis
Arrêt Du Conseil D'État Du Roi, Concernant les Pensions : Du 8 Mai 1785. Extrait des Registres du Conseil d'État
Lettre Du Roi Pour La Convocation Des États-Généraux À Versailles, le 27 Avril 1789, Et Règlement Y Annexé, Pour La Province De Flandre
Lettre Du Roi Pour La Convocation Des États-Généraux A Versailles, le 27 Avril 1789, Et Règlement Y Annexé
Ordonnance du roi, portant règlement sur la formation & la solde de chasseurs à cheval : Du 17 Mars 1788