Monografie
Edit Du Roi, Concernant les Ordres Religieux : Donnée à Versailles au mois de Mars 1768 ; Registré en Parlement le 26 Mars 1768
- Language
-
Französisch
- Extent
-
8 S.
- Location
-
München, Bayerische Staatsbibliothek -- 4 Gall.g. 302 m
Contributor
Published
Paris : Simon, 1768
- URN
-
urn:nbn:de:bvb:12-bsb10357304-0
- Last update
-
16.04.2024, 2:07 PM CEST
Associated
Time of origin
- Paris : Simon, 1768
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Declaration Du Roy, En Faveur De L'Hôpital General : Donnée à Versailles le 2. Decembre 1732.
Déclaration Du Roy, En faveur de l'Hôpital General, & de celui des Enfans trouvez : Donnée à Versailles le 11. Decembre 1725. ...
Déclaration Du Roi, Portant prorogation pour six années, qui commenceront au premier Août 1774, de differens droits en faveur de l'Hôpital Général & des Enfans-Trouvés, continués & établis par la Déclaration de 28 Juillet 1771 : Donnée à Versailles le 12 Décembre 1773
Extrait Des Registres Du Parlement : Du Mercredi 23 Novembre 1757 du matin
Declaration Du Roi, Qui proroge pour six années,à commencer du premier Janvier mis sept cent cinquante-cinq, la perception, au profit de l'Hôpital Général, de deux sols six deniers par jour, sur chaque carrosse de remise de la Ville & Fauxbourgs de Paris
Edit Du Roi, Qui supprime les Offices de Lieutenans-Généraux d'épé, de Chevaliers d'honneur & de Conseillers honoraires établis dans les Jurisdictions ressortissantes nuement aux Parlemens
Déclaration Du Roi, Concernant la Subsistance des Jésuites : Donnée à Versailles le 2 Avril 1764.
Declaration Du Roi, Pour Proroger les Séances du Parlement : Donnée à Versailles le 27 Août 1755.
Arrest De La Cour De Parlement, Concernant les Associations, Congrégations & Confrairies : Du 18 Avril 1760.
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