Monografie
Arrêté du conseil municipal de la ville de Strasbourg, du 26 Pluviôse an 9, concernant l'établissment d'un octroi municipal et de bienfaisance
- Language
-
Französisch
- Notes
-
P_Drucke_Territorialrecht
- Location
-
Staatsbibliothek zu Berlin - Preußischer Kulturbesitz, Berlin, Germany -- 110 in:2" Gp 14995
- Series
-
Deutsches Territorialrecht des 19. Jahrhunderts
Published
Strasbourg : Dannbach , 1801
- PURL
- Last update
-
15.12.2023, 9:03 AM CET
Object type
- Monografie
Time of origin
- Strasbourg : Dannbach , 1801
Other Objects (12)
Déliberation du conseil municipal de la ville de Strasbourg, du 3.e jour complémentaire de l'an XI. Concernant l'octroi supplémentaire.
Arrêté du maire de la ville de Strasbourg, du 18. Thermidor an dix de la République française, concernant le brocantage
Octroi additionnel de la ville de Strasbourg. : Paris le 30 Thermidor an XI. de la République
Arrêté du maire de la ville de Strasbourg, du 26 Frimaire an 9, concernant la surveillance à exercer sur les voyageurs républicoles et étrangers
Arrêté du maire de la ville de Strasbourg, du 6 Messidor an 9, concernant les boulangers
Arrêté du maire de la ville de Strasbourg, du 6 Pluviôse an 9 de la République française, une et indivisible, relatif à la police de la serrurerie
Arrêté du maire de la ville de Strasbourg, du 16 Messidor an XI. Concernant les charretiers au port du bois de chauffage.
Arrêté du maire de la ville de Strasbourg, du 12. Fructidor an dix de la République française. Concernant le débit de la bierre.
Intendance sanitaire du département du Bas-Rhin. : Strasbourg, le 10 avril 1832
Intendance sanitaire, réglement de police sanitaire arrêté par l'intendance dans sa séance du 4 avril 1832.
Gesundheits-Intendanz des Nieder-Rheinischen Departements. : Straßburg, den 10. April 1832
Schluß des Munizipal-Raths der Stadt Straßburg, vom 26sten Regenmonat (Pluviose) des 9. Jahrs der Republik, die Errichtung eines Munizipal- und Mildthätigkeit-Octroi betreffend
Déliberation du conseil municipal de la ville de Strasbourg, du 3.e jour complémentaire de l'an XI. Concernant l'octroi supplémentaire.
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Arrêté du maire de la ville de Strasbourg, du 6 Messidor an 9, concernant les boulangers
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Intendance sanitaire du département du Bas-Rhin. : Strasbourg, le 10 avril 1832
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