- Sprache
-
Französisch
- Umfang
-
67 S.
- Standort
-
München, Bayerische Staatsbibliothek -- 4 J.can.p. 325
Erschienen
Paris : Imprimerie Royale, 1720
- URN
-
urn:nbn:de:bvb:12-bsb10987226-0
- Letzte Aktualisierung
-
16.04.2024, 13:57 MESZ
Entstanden
- Paris : Imprimerie Royale, 1720
Ähnliche Objekte (12)
Explications Sur La Bulle Unigenitus
Arrest Du Conseil D'Estat Du Roy, Qui ordonne la suppression de l'Instruction Pastorale de M. l'Archevesque d'Embrun, donnée à Embrun le ..... Aoust 1731. : Du 2. Octobre 1731.
Arrest Du Conseil d'Etat Du Roi, Du 4 Avril 1755 : Extrait des Registres du Conseil d'Etat
Reglement Pour La Chambre Des Vacations Qui sera tenue aux Grands-Augustins : Extrait des Registres de la Chambre des Vacations
Déclaration Du Roi, Qui proroge la perception des Droits rétablis par édit de décembre 1743, & la déclaration du 21 dudit mois, sur les marchandises & denrées entrant dans la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris ... : Donnée à Compiegne le 7 Juillet 1756. Registrée en Parlement
Arrest Du Conseil D'Etat Du Roi, Du 10 Mars 1754. : Extrait des Registres du Conseil d'Etat
Arrest De La Chambre Des Vacations : Portant enregistrement de l'arrêt du Conseil du 30 septembre 1753, & des lettres patentes sur icelui; Et commission à des députés de ladite Chambre ... ; Extrait des Registres de la Chambre des Vacations
Arrest De La Chambre Des Vacations, Qui supprime un imprimé portant pour titre, Mandement de M. l'Évêque de Boulogne Du 5 Octobre 1753 : Extrait des Registres de la Chambre des Vacations
Déclaration Du Roi, Qui proroge pendant dix années la levée des Deux sols pour livre en sus du Dixième, créés par édit de décembre 1746: Et porte création de diyx-huit cens mille livres de Rentes héréditaires au denier vingt, sur le produit desdits Deux sols pour livre du dixième : Donnée à Compiegne le 7 Juillet 1756. Registrée en Parlement
Arrest Du Conseil d'Etat Du Roi, Du 6 Mars 1754 : Extrait des Registres du Conseil d'Etat
Déclaration Du Roi, Qui détermine l'époque de la cessation du Vingtième établi par édit du mois de mai 1749: Et ordonne la levée d'un second Vingtième : Donnée à Compiegne le 7 Juillet 1756. Registrée en Parlement
Ordonnance Du Roy, Portant déclaration de guerre contre le Roy d'Angleterre. Du 15. Mars 1744.
Explications Sur La Bulle Unigenitus
Arrest Du Conseil D'Estat Du Roy, Qui ordonne la suppression de l'Instruction Pastorale de M. l'Archevesque d'Embrun, donnée à Embrun le ..... Aoust 1731. : Du 2. Octobre 1731.
Arrest Du Conseil d'Etat Du Roi, Du 4 Avril 1755 : Extrait des Registres du Conseil d'Etat
Reglement Pour La Chambre Des Vacations Qui sera tenue aux Grands-Augustins : Extrait des Registres de la Chambre des Vacations
Déclaration Du Roi, Qui proroge la perception des Droits rétablis par édit de décembre 1743, & la déclaration du 21 dudit mois, sur les marchandises & denrées entrant dans la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris ... : Donnée à Compiegne le 7 Juillet 1756. Registrée en Parlement
Arrest Du Conseil D'Etat Du Roi, Du 10 Mars 1754. : Extrait des Registres du Conseil d'Etat
Arrest De La Chambre Des Vacations : Portant enregistrement de l'arrêt du Conseil du 30 septembre 1753, & des lettres patentes sur icelui; Et commission à des députés de ladite Chambre ... ; Extrait des Registres de la Chambre des Vacations
Arrest De La Chambre Des Vacations, Qui supprime un imprimé portant pour titre, Mandement de M. l'Évêque de Boulogne Du 5 Octobre 1753 : Extrait des Registres de la Chambre des Vacations
Déclaration Du Roi, Qui proroge pendant dix années la levée des Deux sols pour livre en sus du Dixième, créés par édit de décembre 1746: Et porte création de diyx-huit cens mille livres de Rentes héréditaires au denier vingt, sur le produit desdits Deux sols pour livre du dixième : Donnée à Compiegne le 7 Juillet 1756. Registrée en Parlement
Arrest Du Conseil d'Etat Du Roi, Du 6 Mars 1754 : Extrait des Registres du Conseil d'Etat
Déclaration Du Roi, Qui détermine l'époque de la cessation du Vingtième établi par édit du mois de mai 1749: Et ordonne la levée d'un second Vingtième : Donnée à Compiegne le 7 Juillet 1756. Registrée en Parlement
Ordonnance Du Roy, Portant déclaration de guerre contre le Roy d'Angleterre. Du 15. Mars 1744.
Explications Sur La Bulle Unigenitus
Arrest Du Conseil D'Estat Du Roy, Qui ordonne la suppression de l'Instruction Pastorale de M. l'Archevesque d'Embrun, donnée à Embrun le ..... Aoust 1731. : Du 2. Octobre 1731.
Arrest Du Conseil d'Etat Du Roi, Du 4 Avril 1755 : Extrait des Registres du Conseil d'Etat
Reglement Pour La Chambre Des Vacations Qui sera tenue aux Grands-Augustins : Extrait des Registres de la Chambre des Vacations
Déclaration Du Roi, Qui proroge la perception des Droits rétablis par édit de décembre 1743, & la déclaration du 21 dudit mois, sur les marchandises & denrées entrant dans la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris ... : Donnée à Compiegne le 7 Juillet 1756. Registrée en Parlement
Arrest Du Conseil D'Etat Du Roi, Du 10 Mars 1754. : Extrait des Registres du Conseil d'Etat
Arrest De La Chambre Des Vacations : Portant enregistrement de l'arrêt du Conseil du 30 septembre 1753, & des lettres patentes sur icelui; Et commission à des députés de ladite Chambre ... ; Extrait des Registres de la Chambre des Vacations
Arrest De La Chambre Des Vacations, Qui supprime un imprimé portant pour titre, Mandement de M. l'Évêque de Boulogne Du 5 Octobre 1753 : Extrait des Registres de la Chambre des Vacations
Déclaration Du Roi, Qui proroge pendant dix années la levée des Deux sols pour livre en sus du Dixième, créés par édit de décembre 1746: Et porte création de diyx-huit cens mille livres de Rentes héréditaires au denier vingt, sur le produit desdits Deux sols pour livre du dixième : Donnée à Compiegne le 7 Juillet 1756. Registrée en Parlement
Arrest Du Conseil d'Etat Du Roi, Du 6 Mars 1754 : Extrait des Registres du Conseil d'Etat
Déclaration Du Roi, Qui détermine l'époque de la cessation du Vingtième établi par édit du mois de mai 1749: Et ordonne la levée d'un second Vingtième : Donnée à Compiegne le 7 Juillet 1756. Registrée en Parlement