Lu & approuvé à l'Assemblée générale des Représentans provisoires du Peuple de la Ville libre de Gand, le 27. Février 1793
- Location
-
München, Bayerische Staatsbibliothek -- 4 Belg. 144 f-31,1/14#Beibd.8
- VD18
-
VD18 15259153-001
- Extent
-
4 S.
- Language
-
Französisch
- Event
-
Veröffentlichung
- (where)
-
s.l.
- (when)
-
[ca. 1793]
- URN
-
urn:nbn:de:bvb:12-bsb10224802-0
- Last update
-
16.04.2025, 8:38 AM CEST
Data provider
This object is provided by:
Bayerische Staatsbibliothek. If you have any questions about the object, please contact the data provider.
Bayerische Staatsbibliothek. If you have any questions about the object, please contact the data provider.
Time of origin
- [ca. 1793]
Other Objects (12)
Procès-Verbal De l'Election des Représentans provisoires de la Ville de Bruxelles librement elus dans l'Assemblée du Peuple de cette Ville libre ...
Procès-Verbal De l'Election des Représentans provisoires de la Ville de Bruxelles librement elus dans l'Assemblée du Peuple de cette Ville libre ...
Les Représentans Légitimes Du Peuple
proces Verbal De l#Election des Représentans provisoires de la Ville libre de Louvain, librement élus dans l'Assemblée du Peuple Souverain de cette Ville, ...
Adresse Des Représentans Provisoires Du Peuple Libre De La Ville De Louvain, A La Convention Nationale De France
Extrait du Procès-verbal de la séance de l'Assemblée des Représentans provisoires du peuple de la ville libre de Bruxelles : tenue le 15 Décembre 1792. ...
Les Pourquoi Du Peuple A Ses Représentans à leur retour de l'assemblée nationale
Procès-Verbal De l'Election des Représentans provisoires de la Ville de libre de Ouvain, librement élus dans l'Assemblée du Peuple Souverain de de cette Ville ...
Les Représentans du peuple ... à la Convention nationale
L' Assemblée des Représentans provisoires du peuple de la ville de Bruxelles, considérant que, ..., nulle loi ne peut avoir de'effet rétroactif, ...
Extrait Du Procès-Verbal De l'assemblée des Représentans provisoires du Peuple de la ville libre de Bruxelles : Publié extraordinairement ; Séance Du 24 Décembre 1792, L'an premier de la République Belgique
Observation D'un bon Citoyen sur l'arrêté des Représentans provisoires du Peuple de Bruxelles, de convertir en hôpital le château de Schoenberg à Laecke
Procès-Verbal De l'Election des Représentans provisoires de la Ville de Bruxelles librement elus dans l'Assemblée du Peuple de cette Ville libre ...
Procès-Verbal De l'Election des Représentans provisoires de la Ville de Bruxelles librement elus dans l'Assemblée du Peuple de cette Ville libre ...
Les Représentans Légitimes Du Peuple
proces Verbal De l#Election des Représentans provisoires de la Ville libre de Louvain, librement élus dans l'Assemblée du Peuple Souverain de cette Ville, ...
Adresse Des Représentans Provisoires Du Peuple Libre De La Ville De Louvain, A La Convention Nationale De France
Extrait du Procès-verbal de la séance de l'Assemblée des Représentans provisoires du peuple de la ville libre de Bruxelles : tenue le 15 Décembre 1792. ...
Les Pourquoi Du Peuple A Ses Représentans à leur retour de l'assemblée nationale
Procès-Verbal De l'Election des Représentans provisoires de la Ville de libre de Ouvain, librement élus dans l'Assemblée du Peuple Souverain de de cette Ville ...
Les Représentans du peuple ... à la Convention nationale
L' Assemblée des Représentans provisoires du peuple de la ville de Bruxelles, considérant que, ..., nulle loi ne peut avoir de'effet rétroactif, ...
Extrait Du Procès-Verbal De l'assemblée des Représentans provisoires du Peuple de la ville libre de Bruxelles : Publié extraordinairement ; Séance Du 24 Décembre 1792, L'an premier de la République Belgique
Observation D'un bon Citoyen sur l'arrêté des Représentans provisoires du Peuple de Bruxelles, de convertir en hôpital le château de Schoenberg à Laecke
Procès-Verbal De l'Election des Représentans provisoires de la Ville de Bruxelles librement elus dans l'Assemblée du Peuple de cette Ville libre ...
Procès-Verbal De l'Election des Représentans provisoires de la Ville de Bruxelles librement elus dans l'Assemblée du Peuple de cette Ville libre ...
Les Représentans Légitimes Du Peuple
proces Verbal De l#Election des Représentans provisoires de la Ville libre de Louvain, librement élus dans l'Assemblée du Peuple Souverain de cette Ville, ...
Adresse Des Représentans Provisoires Du Peuple Libre De La Ville De Louvain, A La Convention Nationale De France
Extrait du Procès-verbal de la séance de l'Assemblée des Représentans provisoires du peuple de la ville libre de Bruxelles : tenue le 15 Décembre 1792. ...
Les Pourquoi Du Peuple A Ses Représentans à leur retour de l'assemblée nationale
Procès-Verbal De l'Election des Représentans provisoires de la Ville de libre de Ouvain, librement élus dans l'Assemblée du Peuple Souverain de de cette Ville ...
Les Représentans du peuple ... à la Convention nationale
L' Assemblée des Représentans provisoires du peuple de la ville de Bruxelles, considérant que, ..., nulle loi ne peut avoir de'effet rétroactif, ...
Extrait Du Procès-Verbal De l'assemblée des Représentans provisoires du Peuple de la ville libre de Bruxelles : Publié extraordinairement ; Séance Du 24 Décembre 1792, L'an premier de la République Belgique