Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne que les Officiers des Greniers à Sel de Cosne ... seront tenus de se charger ...
- Standort
-
Augsburg, Staats- und Stadtbibliothek -- 4 Gs Flugschr. 2031
- Maße
-
4 ̊
- Umfang
-
7 S.
- Ereignis
-
Veröffentlichung
- (wo)
-
Paris
- (wer)
-
Michallet
- (wann)
-
1699
- URN
-
urn:nbn:de:bvb:12-bsb11214222-0
- Letzte Aktualisierung
-
16.04.2025, 08:37 MESZ
Datenpartner
Dieses Objekt wird bereitgestellt von:
Bayerische Staatsbibliothek. Bei Fragen zum Objekt wenden Sie sich bitte an den Datenpartner.
Bayerische Staatsbibliothek. Bei Fragen zum Objekt wenden Sie sich bitte an den Datenpartner.
Beteiligte
- Michallet
Entstanden
- 1699
Ähnliche Objekte (12)
Declaration du roi qui ordonne que, les superieurs ... des Jesuites seront tenus de remettre ... les titres de leurs etablissemens en France
Traveaux du Grenier et du Terrage.
§ XI. Des Opérations du Grenier.
Edict du roy (ordonnant) que tous arrets seront executés sans que les executeurs ... soyent tenus demander aucune permission
Grenier
Déclaration du Roi, qui ordonne que, dans six mois pour tout délai, les Supérieurs de chacune des Maisons de la Société des Jesuites seront tenus de remettre au Greffe du Conseil des titres de leurs établissemens en France
Tenus
Grenier, Jules
Grenier, Fernand
Grenier, Albert
Loi, Qui ordonne que les Fermiers des biens ci-devant sujets à la dixme eccésiastique ou inféodée, seront tenus d'en payer la valeur, suivant l'estimation amiable ou juridique.
Les Masures des Gréniers Publics, sur le bord du Tibre
Declaration du roi qui ordonne que, les superieurs ... des Jesuites seront tenus de remettre ... les titres de leurs etablissemens en France
Traveaux du Grenier et du Terrage.
§ XI. Des Opérations du Grenier.
Edict du roy (ordonnant) que tous arrets seront executés sans que les executeurs ... soyent tenus demander aucune permission
Grenier
Déclaration du Roi, qui ordonne que, dans six mois pour tout délai, les Supérieurs de chacune des Maisons de la Société des Jesuites seront tenus de remettre au Greffe du Conseil des titres de leurs établissemens en France
Tenus
Grenier, Jules
Grenier, Fernand
Grenier, Albert
Loi, Qui ordonne que les Fermiers des biens ci-devant sujets à la dixme eccésiastique ou inféodée, seront tenus d'en payer la valeur, suivant l'estimation amiable ou juridique.
Les Masures des Gréniers Publics, sur le bord du Tibre
Declaration du roi qui ordonne que, les superieurs ... des Jesuites seront tenus de remettre ... les titres de leurs etablissemens en France
Traveaux du Grenier et du Terrage.
§ XI. Des Opérations du Grenier.
Edict du roy (ordonnant) que tous arrets seront executés sans que les executeurs ... soyent tenus demander aucune permission
Grenier
Déclaration du Roi, qui ordonne que, dans six mois pour tout délai, les Supérieurs de chacune des Maisons de la Société des Jesuites seront tenus de remettre au Greffe du Conseil des titres de leurs établissemens en France
Tenus
Grenier, Jules
Grenier, Fernand
Grenier, Albert
Loi, Qui ordonne que les Fermiers des biens ci-devant sujets à la dixme eccésiastique ou inféodée, seront tenus d'en payer la valeur, suivant l'estimation amiable ou juridique.