Déclaration du Roi, concernant les requêtes civiles : données à Versaille le 25 Août 1764

zu Verbundenen Objekten

Digitalisierung: Bayerische Staatsbibliothek

Kein Urheberrechtsschutz - Nur nicht kommerzielle Nutzung erlaubt

0
/
0

Standort
München, Bayerische Staatsbibliothek -- 4 Gall.g. 236 f-3#Beibd.13
Umfang
3 S.

Ereignis
Veröffentlichung
(wo)
[Paris]
(wer)
[Simon]
(wann)
[1764]

URN
urn:nbn:de:bvb:12-bsb10357084-6
Letzte Aktualisierung
16.04.2025, 08:51 MESZ

Datenpartner

Dieses Objekt wird bereitgestellt von:
Bayerische Staatsbibliothek. Bei Fragen zum Objekt wenden Sie sich bitte an den Datenpartner.
Original beim Datenpartner anzeigen

Beteiligte

  • [Simon]

Entstanden

  • [1764]

Ähnliche Objekte (12)

Déclaration du Roi, concernant le Collége d'Auxerre : données à Compiegne le 10 Août 1764

Déclaration du Roi, concernant le Collége d'Auxerre : données à Compiegne le 10 Août 1764

Déclaration du Roi, concernant le Collége d'Auxerre : données à Compiegne le 10 Août 1764

Déclaration du Roi, concernant le Collége d'Auxerre : données à Compiegne le 10 Août 1764

Déclaration du Roi, concernant les vagabonds, & gens sans aveu : données à Compiegne le 3 Août 1764

Déclaration du Roi, concernant les vagabonds, & gens sans aveu : données à Compiegne le 3 Août 1764

Lettres patentes du Roi, concernant le collège de Moulins : données à Versailles le 31 Août 1764

Lettres patentes du Roi, concernant le collège de Moulins : données à Versailles le 31 Août 1764

Lettres patentes du Roi, concernant le collège de Moulins : données à Versailles le 31 Août 1764

Lettres patentes du Roi, concernant le collège de Moulins : données à Versailles le 31 Août 1764

Lettres patentes du Roi, contenant confirmation & reglement pour le Collége d'Aurillac : données à Versailles le 3 Mars 1764

Lettres patentes du Roi, contenant confirmation & reglement pour le Collége d'Aurillac : données à Versailles le 3 Mars 1764

Édit du Roi, concernant la libération des dettes de l'Etat : données à Versailles au mois de Décembre 1764

Édit du Roi, concernant la libération des dettes de l'Etat : données à Versailles au mois de Décembre 1764

Lettres patentes du Roi, contenant réglement pour l'administration de la Ville de Lyon : données le 31 Août 1764

Lettres patentes du Roi, contenant réglement pour l'administration de la Ville de Lyon : données le 31 Août 1764

Lettres patentes du Roi, portant confirmation & réglement pour le College de la Ville d'Eu : données à Compiegne le 21 Juillet 1764

Lettres patentes du Roi, portant confirmation & réglement pour le College de la Ville d'Eu : données à Compiegne le 21 Juillet 1764

Lettres patentes du Roi, portant confirmation & réglement pour le College de la Ville d'Eu : données à Compiegne le 21 Juillet 1764

Lettres patentes du Roi, portant confirmation & réglement pour le College de la Ville d'Eu : données à Compiegne le 21 Juillet 1764

Lettres-patentes du Roi, en interprétation de la déclaration du vingt-un Novembre mil sept cent soixante-trois

Lettres-patentes du Roi, en interprétation de la déclaration du vingt-un Novembre mil sept cent soixante-trois

Lettres patentes du Roi, qui autorisent les Ecclésiastiques & Gens de Main-Morte, Propriétaires des Fiefs, à acquerir les Droits d'Echange dans leurs Seigneuries directes seulement : Données à Versailles le 11 Jiun 1764

Lettres patentes du Roi, qui autorisent les Ecclésiastiques & Gens de Main-Morte, Propriétaires des Fiefs, à acquerir les Droits d'Echange dans leurs Seigneuries directes seulement : Données à Versailles le 11 Jiun 1764

Verbundene Objekte