Zeitschrift

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 9. [1800/01]

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 9. [1800/01] | Digitalisierung: Bayerische Staatsbibliothek

No copyright - Non-commercial use only

Location: München, Bayerische Staatsbibliothek -- J.gall. 12 d-9

Bibliographic citation: Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National ; 9. [1800/01]

Event: Veröffentlichung

(where): Paris

(who): Réd. des Instructiopns Décadaires

(when): 1801

URN: urn:nbn:de:bvb:12-bsb11042687-3

Last update: 16.04.2025, 8:50 AM CEST

Data provider

This object is provided by:
Bayerische Staatsbibliothek. If you have any questions about the object, please contact the data provider.

Show original at data provider

Object type

Zeitschrift

Associated

Réd. des Instructiopns Décadaires

Time of origin

1801

Other Objects (12)

Zeitschrift

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 8. [1800]

Zeitschrift

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 5. [1798/99]

Zeitschrift

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 3. [1794/96]

Zeitschrift

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 2. 1792/[94]

Zeitschrift

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 7. [1799/1800]

Archivale

Administration de l'enregistrement et des domaines

Abschnitt

Note sur le service d l'enregistrement ...

Kapitel

Article IV. Transcription du nom du propriétaire à l'enregistrement.

Kapitel

Déclaration Du Roi, Concernant L'Enregistrement des Provisions des Officiers Commensaux.

Code annoté de l'enregistrement, répertoire complet des lois sur l'enregistrement : le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et de consignation, 1. Enregistrement

Réflexions sommaires Sur l'Enregistrement de la Déclaration du 2 Septembre 1754 : [Kopftitel]

Code annoté de l'enregistrement, répertoire complet des lois sur l'enregistrement : le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et de consignation, 2. Ventes de meubles, timbre, greffe, hypotheques et amendes Enregistrement

Zeitschrift

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 8. [1800]

Zeitschrift

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 5. [1798/99]

Zeitschrift

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 3. [1794/96]

Zeitschrift

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 2. 1792/[94]

Zeitschrift

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 7. [1799/1800]

Archivale

Administration de l'enregistrement et des domaines

Abschnitt

Note sur le service d l'enregistrement ...

Kapitel

Article IV. Transcription du nom du propriétaire à l'enregistrement.

Kapitel

Déclaration Du Roi, Concernant L'Enregistrement des Provisions des Officiers Commensaux.

Code annoté de l'enregistrement, répertoire complet des lois sur l'enregistrement : le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et de consignation, 1. Enregistrement

Réflexions sommaires Sur l'Enregistrement de la Déclaration du 2 Septembre 1754 : [Kopftitel]

Code annoté de l'enregistrement, répertoire complet des lois sur l'enregistrement : le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et de consignation, 2. Ventes de meubles, timbre, greffe, hypotheques et amendes Enregistrement

Zeitschrift

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 8. [1800]

Zeitschrift

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 5. [1798/99]

Zeitschrift

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 3. [1794/96]

Zeitschrift

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 2. 1792/[94]

Zeitschrift

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 7. [1799/1800]

Archivale

Administration de l'enregistrement et des domaines

Abschnitt

Note sur le service d l'enregistrement ...

Kapitel

Article IV. Transcription du nom du propriétaire à l'enregistrement.

Kapitel

Déclaration Du Roi, Concernant L'Enregistrement des Provisions des Officiers Commensaux.

Code annoté de l'enregistrement, répertoire complet des lois sur l'enregistrement : le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et de consignation, 1. Enregistrement

Réflexions sommaires Sur l'Enregistrement de la Déclaration du 2 Septembre 1754 : [Kopftitel]

Code annoté de l'enregistrement, répertoire complet des lois sur l'enregistrement : le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et de consignation, 2. Ventes de meubles, timbre, greffe, hypotheques et amendes Enregistrement

Cultural heritage institutions wishing to register will find more information here.

Fields marked * need to be filled in.

Username*

Please enter your username

Email*

Please enter your email address

Please do not fill this field

First name

Last name

Password*

Please enter your password

Confirm password*

Please enter the same password

I have read the terms of use and the privacy policy for the collection of personal data and accept them. *

This field is required.

I would like to subscribe to the newsletter of the Deutsche Digitale Bibliothek. See newsletter subscription info.

Account created

Your "My DDB" account has been successfully created. Before you can log in to your account, you must click the confirmation link in the message we just sent to the email address you provided.

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 9. [1800/01]

Download

Object Details

References and Relationships

Contributors, Places and Time

Further information

Data provider

Object type

Associated

Time of origin

Other Objects (12)

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 8. [1800]

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 5. [1798/99]

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 3. [1794/96]

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 2. 1792/[94]

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 7. [1799/1800]

Administration de l'enregistrement et des domaines

Note sur le service d l'enregistrement ...

Article IV. Transcription du nom du propriétaire à l'enregistrement.

Déclaration Du Roi, Concernant L'Enregistrement des Provisions des Officiers Commensaux.

Code annoté de l'enregistrement, répertoire complet des lois sur l'enregistrement : le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et de consignation, 1. Enregistrement

Réflexions sommaires Sur l'Enregistrement de la Déclaration du 2 Septembre 1754 : [Kopftitel]

Code annoté de l'enregistrement, répertoire complet des lois sur l'enregistrement : le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et de consignation, 2. Ventes de meubles, timbre, greffe, hypotheques et amendes Enregistrement

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 8. [1800]

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 5. [1798/99]

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 3. [1794/96]

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 2. 1792/[94]

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 7. [1799/1800]

Administration de l'enregistrement et des domaines

Note sur le service d l'enregistrement ...

Article IV. Transcription du nom du propriétaire à l'enregistrement.

Déclaration Du Roi, Concernant L'Enregistrement des Provisions des Officiers Commensaux.

Code annoté de l'enregistrement, répertoire complet des lois sur l'enregistrement : le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et de consignation, 1. Enregistrement

Réflexions sommaires Sur l'Enregistrement de la Déclaration du 2 Septembre 1754 : [Kopftitel]

Code annoté de l'enregistrement, répertoire complet des lois sur l'enregistrement : le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et de consignation, 2. Ventes de meubles, timbre, greffe, hypotheques et amendes Enregistrement

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 8. [1800]

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 5. [1798/99]

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 3. [1794/96]

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 2. 1792/[94]

Circulaires de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine National. 7. [1799/1800]

Administration de l'enregistrement et des domaines

Note sur le service d l'enregistrement ...

Article IV. Transcription du nom du propriétaire à l'enregistrement.

Déclaration Du Roi, Concernant L'Enregistrement des Provisions des Officiers Commensaux.

Code annoté de l'enregistrement, répertoire complet des lois sur l'enregistrement : le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et de consignation, 1. Enregistrement

Réflexions sommaires Sur l'Enregistrement de la Déclaration du 2 Septembre 1754 : [Kopftitel]

Code annoté de l'enregistrement, répertoire complet des lois sur l'enregistrement : le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et de consignation, 2. Ventes de meubles, timbre, greffe, hypotheques et amendes Enregistrement

Related objects

Reset password