- Location
-
München, Bayerische Staatsbibliothek -- Hisp. 95 m
- Language
-
Französisch
- Event
-
Veröffentlichung
- (where)
-
Paris
- (who)
-
Imprimerie Royale
- (when)
-
1845
- Creator
-
Mignet, M.
- URN
-
urn:nbn:de:bvb:12-bsb10456340-9
- Last update
-
16.04.2025, 8:33 AM CEST
Data provider
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Associated
- Mignet, M.
- Imprimerie Royale
Time of origin
- 1845
Other Objects (12)
Proposition de la loi générale des crédits supplémentaires et extraordinaires : (Exercices 1841, 1842 et exercices clos.) ; Session de 1842
Rapport et procès-verbal de la commission chargée de la vérification des comptes des ministres pour l'exercice 1839 et l'année 1840
Projets de lois pour la fixation des recettes et des dépenses de l'exercice 1843, 1. Discours du Ministre Des Finances à la Chambre Des Députés; Projets de lois et développements à l'appui
Projets de lois pour la fixation des recettes et des dépenses de l'exercice 1849, 3. Budget des dépenses du Ministère de la Guerre. Budget des dépenses du Ministère de la Marine et des Colonies
Projets de lois pour la fixation des recettes et des dépenses de l'exercice 1843, 2. Annexes
Eclaircissements sur le rapport et la déclaration générale de la cour des comptes concernant les Comptes de 1839
Compte rendu par le ministre de l'agriculture et du commerce : Compte définitif des dépenses de la première partie du budget ordinaire de l'ancien ministère des travaux publics, de l'agriculture et du commerce, exercice 1839, au 1er Janvier 1841
Instruction sur les moyens de suppléer à la disette des fourrages, et d'augmenter la subsistance des bestiaux : publiée par ordre du Roi
Analyse des voeux des conseils généraux de département sur divers objets d'administration et d'utilité publique, soit locale, soit générale : Session de 1841
Traité de commerce entre la France et la Porte Ottomane en date du 25 Nov. 1838 : Texte turc collationné sur l'instrument original existant au département des affaires étrangères
Les Olim ou registres des arrêts rendus par la cour du roi sous les règnes de Saint Louis de Philippe le Hardi, de Philippe le Bel de Louis le Hutin et de Philippe le Long, 2. 1274 - 1318
Les Olim ou registres des arrêts rendus par la cour du roi sous les règnes de Saint Louis de Philippe le Hardi, de Philippe le Bel de Louis le Hutin et de Philippe le Long, 1. 1254 - 1273
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