Amtsdruckschrift | Verordnung

Loi Relative à la liquidation des Offices supprimés : Donnée à Paris, le 11. Février 1791. = Gesetz, Welches auf die Liquidation der unterdrückten Aemter Bezug hat

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Digitalisierung: Bayerische Staatsbibliothek

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Weitere Titel
Gesetz, Welches auf die Liquidation der unterdrückten Aemter Bezug hat
Standort
München, Bayerische Staatsbibliothek -- 4 Gall.rev. 65,63
VD18
VD18 14674580
Maße
4°
Umfang
8 Seiten
Anmerkungen
Kopftitel. - Deutscher Titel auf Seite 5

Ereignis
Veröffentlichung
(wo)
[Erscheinungsort nicht ermittelbar]
(wer)
[Verlag nicht ermittelbar]
(wann)
[1791]

URN
urn:nbn:de:bvb:12-bsb10357781-6
Letzte Aktualisierung
16.04.2025, 08:42 MESZ

Datenpartner

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Objekttyp

  • Verordnung
  • Amtsdruckschrift

Beteiligte

  • [Verlag nicht ermittelbar]

Entstanden

  • [1791]

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