Kapitel
Lettres Patentes du Roi, En réformation de celles du 17 Mai dernier, données sur le décret de l'Assemblée Nationale, du 14 dudit mois, relatif à l'aliénation aux Municipalités, de Quatre cents millions de Domaines nationaux.
- Language
-
Französisch
- Bibliographic citation
-
Ludwig XVI., Frankreich, König. - Lettres Patentes du Roi, En réformation de celles du 17 Mai dernier, données sur le décret de l'Assemblée Nationale, du 14 dudit mois, relatif à l'aliénation aux Municipalités, de Quatre cents millions de Domaines nationaux : données à Paris, le 25 Juillet 1790, enrégistrées le 21 Août suivant
- Published
-
1790
- Sponsorship
-
Deutsche Forschungsgemeinschaft
- Last update
-
05.06.2025, 3:29 PM CEST
Data provider
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Object type
- Kapitel
Time of origin
- 1790
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1-5, Lettres Patentes Du Roi, En réformation de celles du 17 Mai dernier, données sur le Décret de l'Assemblée Nationale du 14 dudit mois, relatif à l'aliénation aux Municipalités, de Quatre cents millions de Domaines nationaux
Lettres Patentes Du Roi, En réformation de celles du 17 Mai dernier, données sur le Décret de l'Assemblée Nationale du 14 dudit mois, relatif à l'aliénation aux Municipalités, de Quatre cents millions de Domaines nationaux : Données à Paris le 25 juillet 1790
Extrait du règlement relatif au port de Kiel
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l'Assemblée Nationale, du 16 Juillet 1790, relatif à l'aliénation aux Municipalités, de quatre cent millions de Domaines nationaux.
Lettres Patentes du Roi, En réformation de celles du 17 Mai dernier, données sur le décret de l'Assemblée Nationale, du 14 dudit mois, relatif à l'aliénation aux Municipalités, de Quatre cents millions de Domaines nationaux : données à Paris, le 25 Juillet 1790, enrégistrées le 21 Août suivant
Etats des domaines incorporels du district domanial de Beckum
Proclamation Du Roi, Sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 15 Août 1790, relatif aux Soumissions des Municipalités & des Particuliers, pour l'acquisition de Domaines Nationaux
Veue du Chateau de Bourbon Lancy et des Bains dudit lieu, bastis du temps de Jules Caesar
Théorie du mouvement relatif.
Du Pronom Relatif: Qui.
La Declination Du Relatif
1-7, Lettres Patentes Du Roi, Sur un Décret de l'Assemblée Nationale, du 16 Juillet 1790, relatif à l'aliénation aux Municipalités, de Quatre cents millions de Domaines nationaux
1-5, Lettres Patentes Du Roi, En réformation de celles du 17 Mai dernier, données sur le Décret de l'Assemblée Nationale du 14 dudit mois, relatif à l'aliénation aux Municipalités, de Quatre cents millions de Domaines nationaux
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Lettres Patentes du Roi, En réformation de celles du 17 Mai dernier, données sur le décret de l'Assemblée Nationale, du 14 dudit mois, relatif à l'aliénation aux Municipalités, de Quatre cents millions de Domaines nationaux : données à Paris, le 25 Juillet 1790, enrégistrées le 21 Août suivant
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1-7, Lettres Patentes Du Roi, Sur un Décret de l'Assemblée Nationale, du 16 Juillet 1790, relatif à l'aliénation aux Municipalités, de Quatre cents millions de Domaines nationaux
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