Kapitel
Lettres Patentes du Roi, Sur les Décrets de l'Assemblée Nationale, des 25, 26, 29 Juin & 9 Juillet 1790, concernant l'aliénation de tous les Domaines nationaux.
- Language
-
Französisch
- Bibliographic citation
-
Ludwig XVI., Frankreich, König. - Lettres Patentes du Roi, Sur les Décrets de l'Assemblée Nationale, des 25, 26, 29 Juin & 9 Juillet 1790, concernant l'aliénation de tous les Domaines nationaux : données à Paris, le 25 Juillet 1790, enrégistrées le 14 Août suivant
- Published
-
1790
- Sponsorship
-
Deutsche Forschungsgemeinschaft
- Last update
-
05.06.2025, 3:30 PM CEST
Data provider
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Object type
- Kapitel
Time of origin
- 1790
Other Objects (12)
Chap. V. Alienation des Domaines nationaux.
Verwaltung der National-Domänen bzw. Nationalgüter - (Vente et adjudication concernant les domaines nationaux et biens nationaux. Adjudication des domaines nationaux. Affaires mixtes des domaines.)
Verwaltung der National-Domänen bzw. National-Güter - (Domaines nationaux en général; domaines nationaux autres que de corporations ecclésiastiques; procès-verbaux d'adjudications des domaines nationaux.)
Lettres Patentes du Roi, Sur les Décrets de l'Assemblée Nationale, des 16 & 17 de ce mois, concernant les Dettes du Clergé, les Assignats & les Revenus des Domaines nationaux.
Loi, Relative à la vente des Domaines nationaux.
52-60, Chapitre V. Allénation des Domaines Nationaux
L'aménagement des domaines nationaux : "la route des parcs
Lettres Patentes du Roi, Sur les Décrets de l'Assemblée Nationale, des 25, 26, 29 Juin & 9 Juillet 1790, concernant l'aliénation de tous les Domaines nationaux : données à Paris, le 25 Juillet 1790, enrégistrées le 14 Août suivant
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l'Assemblée Nationale, du 16 Juillet 1790, relatif à l'aliénation aux Municipalités, de quatre cent millions de Domaines nationaux.
II Les Ateliers Nationaux
Verwaltung der National-Domänen bzw. Nationalgüter - (Domaines nationaux en général.)
1-7, Lettres Patentes Du Roi, Sur un Décret de l'Assemblée Nationale, du 16 Juillet 1790, relatif à l'aliénation aux Municipalités, de Quatre cents millions de Domaines nationaux
Chap. V. Alienation des Domaines nationaux.
Verwaltung der National-Domänen bzw. Nationalgüter - (Vente et adjudication concernant les domaines nationaux et biens nationaux. Adjudication des domaines nationaux. Affaires mixtes des domaines.)
Verwaltung der National-Domänen bzw. National-Güter - (Domaines nationaux en général; domaines nationaux autres que de corporations ecclésiastiques; procès-verbaux d'adjudications des domaines nationaux.)
Lettres Patentes du Roi, Sur les Décrets de l'Assemblée Nationale, des 16 & 17 de ce mois, concernant les Dettes du Clergé, les Assignats & les Revenus des Domaines nationaux.
Loi, Relative à la vente des Domaines nationaux.
52-60, Chapitre V. Allénation des Domaines Nationaux
L'aménagement des domaines nationaux : "la route des parcs
Lettres Patentes du Roi, Sur les Décrets de l'Assemblée Nationale, des 25, 26, 29 Juin & 9 Juillet 1790, concernant l'aliénation de tous les Domaines nationaux : données à Paris, le 25 Juillet 1790, enrégistrées le 14 Août suivant
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l'Assemblée Nationale, du 16 Juillet 1790, relatif à l'aliénation aux Municipalités, de quatre cent millions de Domaines nationaux.
II Les Ateliers Nationaux
Verwaltung der National-Domänen bzw. Nationalgüter - (Domaines nationaux en général.)
1-7, Lettres Patentes Du Roi, Sur un Décret de l'Assemblée Nationale, du 16 Juillet 1790, relatif à l'aliénation aux Municipalités, de Quatre cents millions de Domaines nationaux
Chap. V. Alienation des Domaines nationaux.
Verwaltung der National-Domänen bzw. Nationalgüter - (Vente et adjudication concernant les domaines nationaux et biens nationaux. Adjudication des domaines nationaux. Affaires mixtes des domaines.)
Verwaltung der National-Domänen bzw. National-Güter - (Domaines nationaux en général; domaines nationaux autres que de corporations ecclésiastiques; procès-verbaux d'adjudications des domaines nationaux.)
Lettres Patentes du Roi, Sur les Décrets de l'Assemblée Nationale, des 16 & 17 de ce mois, concernant les Dettes du Clergé, les Assignats & les Revenus des Domaines nationaux.
Loi, Relative à la vente des Domaines nationaux.
52-60, Chapitre V. Allénation des Domaines Nationaux
L'aménagement des domaines nationaux : "la route des parcs
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