- Reference number
-
Niedersächsisches Landesarchiv, NLA OS, Rep 240, Nr. 999
- Context
-
Oberemsdepartement u.a. französische Behörden >> 4 Domänendirektion
- Holding
-
NLA OS, Rep 240 Oberemsdepartement u.a. französische Behörden
- Date of creation
-
1811 - 1813
- Other object pages
- Last update
-
30.01.2023, 11:17 AM CET
Data provider
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Object type
- Verzeichnung
Time of origin
- 1811 - 1813
Other Objects (12)
Extrait du Régistre des arrêtés du Préfet du Département du Mont-Tonnèrre
Extrait du Registre des arrêtés du Préfet du Departement du Mont-Tonnerre
Préfet Combiste
Un préfet vagabond
Le sous-préfet
Monsr. le Prefet.
Octroi municipal et de bienfaisance. Nouveau tarif. Extrait du registre des arrêtés du Conseiller d'État Préfet du département du Bas-Rhin, du 9 du mois de Décembre 1806.
Octroi municipal et de bienfaisance. Nouveau tarif. Extrait du registre des arrêtés du Conseiller d'État Préfet du département du Bas-Rhin, du 9 du mois de Décembre 1806.
Octroi municipal et de bienfaisance. Nouveau tarif. Extrait du registre des arrêtés du Conseiller d'État Préfet du département du Bas-Rhin, du 9 du mois de Décembre 1806.
Correspondance. - Lettres du Préfet du Département au Directeur des Fortifications
Extrait du registre des arretés du Préfet du Département du Mont-Tonnerre - Auszug aus dem Register der Beschlüsse des Präfekten des Departements vom Donnersberg, Mainz, 1. Januar 1806
Le Sous-Préfet d'Oloron à Monsieur le Prefet des Basses-Pyrenees
Extrait du Régistre des arrêtés du Préfet du Département du Mont-Tonnèrre
Extrait du Registre des arrêtés du Préfet du Departement du Mont-Tonnerre
Préfet Combiste
Un préfet vagabond
Le sous-préfet
Monsr. le Prefet.
Octroi municipal et de bienfaisance. Nouveau tarif. Extrait du registre des arrêtés du Conseiller d'État Préfet du département du Bas-Rhin, du 9 du mois de Décembre 1806.
Octroi municipal et de bienfaisance. Nouveau tarif. Extrait du registre des arrêtés du Conseiller d'État Préfet du département du Bas-Rhin, du 9 du mois de Décembre 1806.
Octroi municipal et de bienfaisance. Nouveau tarif. Extrait du registre des arrêtés du Conseiller d'État Préfet du département du Bas-Rhin, du 9 du mois de Décembre 1806.
Correspondance. - Lettres du Préfet du Département au Directeur des Fortifications
Extrait du registre des arretés du Préfet du Département du Mont-Tonnerre - Auszug aus dem Register der Beschlüsse des Präfekten des Departements vom Donnersberg, Mainz, 1. Januar 1806
Le Sous-Préfet d'Oloron à Monsieur le Prefet des Basses-Pyrenees
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Le sous-préfet
Monsr. le Prefet.
Octroi municipal et de bienfaisance. Nouveau tarif. Extrait du registre des arrêtés du Conseiller d'État Préfet du département du Bas-Rhin, du 9 du mois de Décembre 1806.
Octroi municipal et de bienfaisance. Nouveau tarif. Extrait du registre des arrêtés du Conseiller d'État Préfet du département du Bas-Rhin, du 9 du mois de Décembre 1806.
Octroi municipal et de bienfaisance. Nouveau tarif. Extrait du registre des arrêtés du Conseiller d'État Préfet du département du Bas-Rhin, du 9 du mois de Décembre 1806.
Correspondance. - Lettres du Préfet du Département au Directeur des Fortifications
Extrait du registre des arretés du Préfet du Département du Mont-Tonnerre - Auszug aus dem Register der Beschlüsse des Präfekten des Departements vom Donnersberg, Mainz, 1. Januar 1806