Monografie
Loi Concernant les Religieux, les Religieuses & les Chanoinesses séculières & régulières : donnée à Saint-Cloud, le 14 Octobre 1790, enrégistrée le 20 Décembre suivant
- Standort
-
Universitätsbibliothek Freiburg i. Br. -- Q 6384-1
- VD 18
-
VD18 14291347
- Sprache
-
Französisch
- Reihe
-
Alte Drucke und Autorensammlungen
Old printed books
Druckschriften
Digitalisierung wertvoller Bestände baden-württembergischer Bibliotheken
VD 18
Freiburger historische Bestände - digital : Alte Drucke und Autorensammlungen
- Erschienen
-
Colmar , 1790
- Förderung
-
Deutsche Forschungsgemeinschaft
- PURL
- Letzte Aktualisierung
-
05.06.2025, 15:30 MESZ
Datenpartner
Dieses Objekt wird bereitgestellt von:
Universitätsbibliothek der Albert-Ludwigs-Universität Freiburg. Bei Fragen zum Objekt wenden Sie sich bitte an den Datenpartner.
Universitätsbibliothek der Albert-Ludwigs-Universität Freiburg. Bei Fragen zum Objekt wenden Sie sich bitte an den Datenpartner.
Objekttyp
- Monografie
Entstanden
- Colmar , 1790
Ähnliche Objekte (12)
Loi, Concernant les Religieux, les Religieuses et les Chanoinesses séculières et régulières : Donnée à Saint-Cloud, le 14 Octobre 1790
Loi Concernant les Assignats : donnée à Paris, le 24 Novembre 1790, enrégistrée le 30 Décembre suivant
Déclaration Du Roi, Concernant Les Jeux Défendus : Donnée à Versailles, le 1.er Mars 1781. Enregistrée le 28 Avril suivant
Loi, Sur le Payement des Rentes, & de divers autres objets : donnée à Saint-Cloud, le 23 Octobre 1790, enrégistrée le 9 Décembre suivant
Loi, Qui ordonne la formation de la Municipalité de Huningue : donnée à Saint-Cloud, le 29 Octobre 1790, enrégistrée le 4 Décembre suivant
Les marionettes à Saint-Cloud
Loi, Contenant Règlement pour la Procédure en la Justice de Paix : donnée à Saint-Cloud, le 26 Octobre 1790, enrégistrée le 13 Décembre suivant
Loi, qui règle la forme dans laquelle les Districts & les Départemens donneront leur avis sur les Pétitions & Requêtes qui leur seront présentées : donnée à Paris, le 25 Décembre 1790, enrégistrée le 17 Janvier 1791
Loi, Qui affranchit de toutes contributions les Rentes dues par l'État : donnée à Paris, le 10 Décembre 1790, enrégistrée le 6 Janvier 1791
Loi Relative au droit qu'ont les Citoyens de former des Sociétés libres : donnée à Paris, le 19 Novembre 1790, enrégistrée le 20 Décembre suivant
Loi Pour l'Administration des biens des Monastères, & notamment de ceux de l'Abbaye de Cluny : donnée à Saint-Cloud, le 23 Octobre 1790, enrégistrée le 20 Décembre suivant
Loi Relative à l'estimation des Arbres fruitiers, plantés sur les rues ou chemins publics : donnée à Paris, le 19 Novembre 1790, enrégistrée le 20 Décembre suivant
Loi, Concernant les Religieux, les Religieuses et les Chanoinesses séculières et régulières : Donnée à Saint-Cloud, le 14 Octobre 1790
Loi Concernant les Assignats : donnée à Paris, le 24 Novembre 1790, enrégistrée le 30 Décembre suivant
Déclaration Du Roi, Concernant Les Jeux Défendus : Donnée à Versailles, le 1.er Mars 1781. Enregistrée le 28 Avril suivant
Loi, Sur le Payement des Rentes, & de divers autres objets : donnée à Saint-Cloud, le 23 Octobre 1790, enrégistrée le 9 Décembre suivant
Loi, Qui ordonne la formation de la Municipalité de Huningue : donnée à Saint-Cloud, le 29 Octobre 1790, enrégistrée le 4 Décembre suivant
Les marionettes à Saint-Cloud
Loi, Contenant Règlement pour la Procédure en la Justice de Paix : donnée à Saint-Cloud, le 26 Octobre 1790, enrégistrée le 13 Décembre suivant
Loi, qui règle la forme dans laquelle les Districts & les Départemens donneront leur avis sur les Pétitions & Requêtes qui leur seront présentées : donnée à Paris, le 25 Décembre 1790, enrégistrée le 17 Janvier 1791
Loi, Qui affranchit de toutes contributions les Rentes dues par l'État : donnée à Paris, le 10 Décembre 1790, enrégistrée le 6 Janvier 1791
Loi Relative au droit qu'ont les Citoyens de former des Sociétés libres : donnée à Paris, le 19 Novembre 1790, enrégistrée le 20 Décembre suivant
Loi Pour l'Administration des biens des Monastères, & notamment de ceux de l'Abbaye de Cluny : donnée à Saint-Cloud, le 23 Octobre 1790, enrégistrée le 20 Décembre suivant
Loi Relative à l'estimation des Arbres fruitiers, plantés sur les rues ou chemins publics : donnée à Paris, le 19 Novembre 1790, enrégistrée le 20 Décembre suivant
Loi, Concernant les Religieux, les Religieuses et les Chanoinesses séculières et régulières : Donnée à Saint-Cloud, le 14 Octobre 1790
Loi Concernant les Assignats : donnée à Paris, le 24 Novembre 1790, enrégistrée le 30 Décembre suivant
Déclaration Du Roi, Concernant Les Jeux Défendus : Donnée à Versailles, le 1.er Mars 1781. Enregistrée le 28 Avril suivant
Loi, Sur le Payement des Rentes, & de divers autres objets : donnée à Saint-Cloud, le 23 Octobre 1790, enrégistrée le 9 Décembre suivant
Loi, Qui ordonne la formation de la Municipalité de Huningue : donnée à Saint-Cloud, le 29 Octobre 1790, enrégistrée le 4 Décembre suivant
Les marionettes à Saint-Cloud
Loi, Contenant Règlement pour la Procédure en la Justice de Paix : donnée à Saint-Cloud, le 26 Octobre 1790, enrégistrée le 13 Décembre suivant
Loi, qui règle la forme dans laquelle les Districts & les Départemens donneront leur avis sur les Pétitions & Requêtes qui leur seront présentées : donnée à Paris, le 25 Décembre 1790, enrégistrée le 17 Janvier 1791
Loi, Qui affranchit de toutes contributions les Rentes dues par l'État : donnée à Paris, le 10 Décembre 1790, enrégistrée le 6 Janvier 1791
Loi Relative au droit qu'ont les Citoyens de former des Sociétés libres : donnée à Paris, le 19 Novembre 1790, enrégistrée le 20 Décembre suivant
Loi Pour l'Administration des biens des Monastères, & notamment de ceux de l'Abbaye de Cluny : donnée à Saint-Cloud, le 23 Octobre 1790, enrégistrée le 20 Décembre suivant