- Language
-
Französisch
- Bibliographic citation
-
Loi D'Amnistie En faveur des Sous-officiers & Soldats qui ont déserté leurs drapeaux avant le 1.er Juin 1789, en remplissant par eux les conditions y énoncées : Donnée à Paris, le 12 Février 1792
- Published
-
1792
- Sponsorship
-
Deutsche Forschungsgemeinschaft
- Last update
-
05.06.2025, 3:28 PM CEST
Data provider
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Object type
- Kapitel
Time of origin
- 1792
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Lettres d'officiers, sous-officiers, soldats
Loi sur l'état des officiers
Loi D'Amnistie En faveur des Sous-officiers & Soldats qui ont déserté leurs drapeaux avant le 1.er Juin 1789, en remplissant par eux les conditions y énoncées : Donnée à Paris, le 12 Février 1792
Nos sous-officiers, par Pépin
1-11, Loi. Relative au remplacement des Officiers...
Loi, Qui déclare nulles & comme non-avenues, les Cartouches délivrées aux Cavaliers & Sous-officiers du régiment Royal-Champagne.
Loi relative aux remboursemens à faire aux Officiers de Judicature supprimés.
Loi Relative à la réélection des Officiers municipaux sortis de place.
Eyd derer Officiers und Soldaten
La Vie Militaire Sous L'Ancien Régime. Les Officiers.
Noms des officiers, marins et soldats, ...
Loi Relative à l'avancement des Officiers & Sous-officiers des Troupes de ligne, & de ceux de la ci-devant Maréchaussée, qui sont entrés dans la Gendarmerie nationale : Donnée à Paris, le 15 Décembre 1791
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