Monografie
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l'Assemblée Nationale, concernant l'intitulé des Délibérations des Corps administratifs : données à Paris, le 27 Juin 1790, enrégistrées le 15 Juillet suivant
- Location
-
Universitätsbibliothek Freiburg i. Br. -- Q 6383,n-1790
- VD 18
-
VD18 14284596
- Language
-
Französisch
- Series
-
Alte Drucke und Autorensammlungen
Old printed books
Druckschriften
Digitalisierung wertvoller Bestände baden-württembergischer Bibliotheken
VD 18
Freiburger historische Bestände - digital : Alte Drucke und Autorensammlungen
- Creator
- Published
-
Colmar , 1790
- Sponsorship
-
Deutsche Forschungsgemeinschaft
- PURL
- Last update
- 05.06.2025, 3:29 PM CEST
Data provider
This object is provided by:
Universitätsbibliothek der Albert-Ludwigs-Universität Freiburg. If you have any questions about the object, please contact the data provider.
Universitätsbibliothek der Albert-Ludwigs-Universität Freiburg. If you have any questions about the object, please contact the data provider.
Object type
- Monografie
Associated
Time of origin
- Colmar , 1790
Other Objects (12)
Instruction Sur Le Timbre Des actes & délibérations des Corps administratifs & municipaux
Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, pour mettre les nouveaux Corps administratifs en activité : données à Saint-Cloud, le 2 Juillet 1790, enrégistrées le 15 du même mois
Lettres Patentes Du Roi, Sur le Décret de l'Assemblée Nationale, concernant l'enregistrement & la publication des Loix par les Tribunaux, les Municipalités & autres Corps administratifs : Données à Paris le 6 Novembre 1789. Enregistrées le 20 du même mois
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l'Assemblée Nationale, concernant la Chasse : données à Paris le 30 Avril 1790, enrégistrées le 14 Mai suivant
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l'Assemblée Nationale, concernant les Religieux : données à Paris, le 26 Mars 1790, enrégistrées le 16 Avril suivant
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l'Assemblée Nationale, concernant la Dixme : données à Paris, le 23 Juin 1790, enrégistrées le 10 Juillet suivant
Les assevrances données par le Roy pour le paix
Objets administratifs (Verwaltungsangelegenheiten)
Objets administratifs (Verwaltungsangelegenheiten)
Objets administratifs (Verwaltungsangelegenheiten)
III. Documents administratifs
1: Documents administratifs
Instruction Sur Le Timbre Des actes & délibérations des Corps administratifs & municipaux
Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, pour mettre les nouveaux Corps administratifs en activité : données à Saint-Cloud, le 2 Juillet 1790, enrégistrées le 15 du même mois
Lettres Patentes Du Roi, Sur le Décret de l'Assemblée Nationale, concernant l'enregistrement & la publication des Loix par les Tribunaux, les Municipalités & autres Corps administratifs : Données à Paris le 6 Novembre 1789. Enregistrées le 20 du même mois
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l'Assemblée Nationale, concernant la Chasse : données à Paris le 30 Avril 1790, enrégistrées le 14 Mai suivant
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l'Assemblée Nationale, concernant les Religieux : données à Paris, le 26 Mars 1790, enrégistrées le 16 Avril suivant
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l'Assemblée Nationale, concernant la Dixme : données à Paris, le 23 Juin 1790, enrégistrées le 10 Juillet suivant
Les assevrances données par le Roy pour le paix
Objets administratifs (Verwaltungsangelegenheiten)
Objets administratifs (Verwaltungsangelegenheiten)
Objets administratifs (Verwaltungsangelegenheiten)
III. Documents administratifs
1: Documents administratifs
Instruction Sur Le Timbre Des actes & délibérations des Corps administratifs & municipaux
Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, pour mettre les nouveaux Corps administratifs en activité : données à Saint-Cloud, le 2 Juillet 1790, enrégistrées le 15 du même mois
Lettres Patentes Du Roi, Sur le Décret de l'Assemblée Nationale, concernant l'enregistrement & la publication des Loix par les Tribunaux, les Municipalités & autres Corps administratifs : Données à Paris le 6 Novembre 1789. Enregistrées le 20 du même mois
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l'Assemblée Nationale, concernant la Chasse : données à Paris le 30 Avril 1790, enrégistrées le 14 Mai suivant
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l'Assemblée Nationale, concernant les Religieux : données à Paris, le 26 Mars 1790, enrégistrées le 16 Avril suivant
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l'Assemblée Nationale, concernant la Dixme : données à Paris, le 23 Juin 1790, enrégistrées le 10 Juillet suivant
Les assevrances données par le Roy pour le paix
Objets administratifs (Verwaltungsangelegenheiten)
Objets administratifs (Verwaltungsangelegenheiten)
Objets administratifs (Verwaltungsangelegenheiten)
III. Documents administratifs