Edit du roi portant réglement pour la procedure donné a Versailles .. Fevrier 1771
- Location
-
München, Bayerische Staatsbibliothek -- 4 J.gall. 18
- Language
-
Französisch
- Event
-
Veröffentlichung
- (where)
-
Paris
- (when)
-
1771
- URN
-
urn:nbn:de:bvb:12-bsb10508872-1
- Last update
-
16.04.2025, 8:52 AM CEST
Data provider
This object is provided by:
Bayerische Staatsbibliothek. If you have any questions about the object, please contact the data provider.
Bayerische Staatsbibliothek. If you have any questions about the object, please contact the data provider.
Time of origin
- 1771
Other Objects (12)
Edit du roi portant réglement pour la procedure donné a Versailles .. Fevrier 1771
Déclaration Portant Révocation de différens Édits, Ordonnances et Dècrets : Du 12 Février 1790
Édit Du Roi, Portant augementation de Finance & de Gages pour les Officiers des Chancelleries : Donné à Versailles au mois de Février 1770. ...
Édit Du Roi, Portant suppression des Jurandes & Communautés de Commerce, Arts & Métiers : Donné à Versailles au mois de Février 1776. Registré le 12 Mars 1776.
Édit Du Roi Portant Nouveau Réglement Pour Les Extra-Postes : Donné à Berlin, le 11. Avril 1766
Édit Du Roi, Portant augementation de Finance & de Gages des Conseillers-Secrétaires du Roi de la Grande Chancellerie : Donné à Versailles au mois de Février 1770. ...
96-102, Édit Du Roi, Portant Réglement général ...
Lettres patentes en forme d'edit, portant etablissement
Édit Du Roi, Portant Création d'Assemblées provinciales.
Édit Du Roi, Portant rétablissement de la Cour Plénière
Edit Du Roi, Portant Suppression de Tribunaux d'Exception
Édit Du Roi, Portant rétablissement de la Cour Plénière
Edit du roi portant réglement pour la procedure donné a Versailles .. Fevrier 1771
Déclaration Portant Révocation de différens Édits, Ordonnances et Dècrets : Du 12 Février 1790
Édit Du Roi, Portant augementation de Finance & de Gages pour les Officiers des Chancelleries : Donné à Versailles au mois de Février 1770. ...
Édit Du Roi, Portant suppression des Jurandes & Communautés de Commerce, Arts & Métiers : Donné à Versailles au mois de Février 1776. Registré le 12 Mars 1776.
Édit Du Roi Portant Nouveau Réglement Pour Les Extra-Postes : Donné à Berlin, le 11. Avril 1766
Édit Du Roi, Portant augementation de Finance & de Gages des Conseillers-Secrétaires du Roi de la Grande Chancellerie : Donné à Versailles au mois de Février 1770. ...
96-102, Édit Du Roi, Portant Réglement général ...
Lettres patentes en forme d'edit, portant etablissement
Édit Du Roi, Portant Création d'Assemblées provinciales.
Édit Du Roi, Portant rétablissement de la Cour Plénière
Edit Du Roi, Portant Suppression de Tribunaux d'Exception
Édit Du Roi, Portant rétablissement de la Cour Plénière
Edit du roi portant réglement pour la procedure donné a Versailles .. Fevrier 1771
Déclaration Portant Révocation de différens Édits, Ordonnances et Dècrets : Du 12 Février 1790
Édit Du Roi, Portant augementation de Finance & de Gages pour les Officiers des Chancelleries : Donné à Versailles au mois de Février 1770. ...
Édit Du Roi, Portant suppression des Jurandes & Communautés de Commerce, Arts & Métiers : Donné à Versailles au mois de Février 1776. Registré le 12 Mars 1776.
Édit Du Roi Portant Nouveau Réglement Pour Les Extra-Postes : Donné à Berlin, le 11. Avril 1766
Édit Du Roi, Portant augementation de Finance & de Gages des Conseillers-Secrétaires du Roi de la Grande Chancellerie : Donné à Versailles au mois de Février 1770. ...
96-102, Édit Du Roi, Portant Réglement général ...
Lettres patentes en forme d'edit, portant etablissement
Édit Du Roi, Portant Création d'Assemblées provinciales.
Édit Du Roi, Portant rétablissement de la Cour Plénière
Edit Du Roi, Portant Suppression de Tribunaux d'Exception