- Sprache
-
Französisch
- Umfang
-
3 S.
- Anmerkungen
-
Kopftitel
- Standort
-
München, Bayerische Staatsbibliothek -- 4 Gall.g. 15 g#Beibd.5
Beteiligte Personen und Organisationen
Erschienen
Paris : Saugrain & Prault, [1710]
- URN
-
urn:nbn:de:bvb:12-bsb10355438-2
- Letzte Aktualisierung
-
16.04.2024, 14:03 MESZ
Entstanden
- Paris : Saugrain & Prault, [1710]
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Lettres-Patentes Du Roi, Portant que les enfans, tant mâles que femelles des Maîtres & Maîtresses des Arts & Métiers de l'Hôpital de la Trinité ... : Donnée à Paris le quinziéme jour de Novembre 1652.
Déclaration Du Roy, Portant Reglement Pour La perception des Nouveaux Octrois reservés aux Besoins & Entretenement des Pauvres Mandians, renfermés dans les Hôpitaux du Royaume : Donnée à Marly le 18. Fevrier 1727.
Arrest Du Conseil D'Estat Du Roy, Qui ordonne que les Apothicaires qui auront servi à l'Hôpital Général pendant le tems requis ... : Du premier Mars 1748.
Declaration Du Roy, Portant Reglement pour l'administration & gouvernement des Hôpitaux, Maladeries & Leproseries de l'Ordre de Nostre-Dame de Mont-Carmel & de S. Lazare, dans lesquels l'hospitalité a esté établie ou rétablie : Donnée à Versailles le 12. Decembre 1698.
Declaration Du Roy, Pour la contribution à la subsistance des Pauvres de l'Hôpital General, de l'Hostel-Dieu & de Paroisses de Paris : Donnée à Versailles le 3. Septembre 1709.
Extrait Des Registres des Delibertations du grand Bureau des Pauvres de l'Hôpital de Petites-Maisons : Du Lundy 13. May 1709.
Declaration Du Roy, Qui adjuge aux Hospitaux la totalité des biens de ceux qui seront condamnez pour crime de Duel : Donnée à Versailles le 28. Octobre 1711.
Declaration Du Roy, Portant attribution à l'Hôpital General de trois sols par jour sur chaque Carrosse de loüage : Donnée à Versailles le 30. jour de Decembre 1702.
Séance du Roy Louis XIV. en son lict de justice en parlement ...
Lettre Dv Roy, A Monsievr Le Comte de Sault, Conseiller du Roy en ses Conseils d'Estat & Priué, Commandant pour sa Majesté en la ville Chasteau & Seneschaussee de Saumeur
Arrest De La Cour De Parlement En Faveur Ees Hopitaux : Du cinq Juillet 1713.
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