Réflexions sur les édits émanés récemment aux Pais-Bas de la part de l'Empereur en matière ecclésiastique
- Location
-
München, Bayerische Staatsbibliothek -- Belg. 224 w-48#Beibd.1
- Language
-
Französisch
- Keyword
-
Kerk en staat
Wetgeving
Staat und Kirche
- Event
-
Veröffentlichung
- (where)
-
Bruxelles
- (who)
-
Pauwels
- (when)
-
1786
- URN
-
urn:nbn:de:bvb:12-bsb10274919-4
- Last update
-
16.04.2025, 8:47 AM CEST
Data provider
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Associated
- Pauwels
Time of origin
- 1786
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Réflexions sur les édits émanés récemment aux Pays-bas, de la part de l'Empereur en matière ecclésiastique : suivies d'un commentaire en formes de notes pour supplée à ce qui n'y a pas été bien expliqué
Réflexions sur les édits émanés récemment aux Pays-bas, de la part de l'Empereur en matière ecclésiastique : suivies d'un commentaire en formes de notes pour supplée à ce qui n'y a pas été bien expliqué
Ordonnance De L'Empereur Et Roi, Du 5 Avril 1793. Relative au sejour Francais & autres Etrangers sous la Domination de Sa Majeste aux Pais-Bas
Edit De L'Empereur Et Roi, Pour la Réformation de la Justice aux Pays-Bas : Du 3 Avril 1787
Declaration De L'Empereur Et Roi, Concernant les Edits & Ordonnances qui etoient publies au premier Avril 1787. Du 17 Decembre 1787
Ordonnance De L'Empereur Et Roi, Concernant le Sequestre des Biens que les Couvents & autres Etablissements Ecclesiastiques, supprimes en France, possedoient sous la Domination de Sa Majeste aux Pais-Bas. Du 14 Septmbre 1791
Edit De L'Empereur Et Roi, Concernant les Sentences portées, & autres Actes de Jurisdiction exercés durant les Troubles. Du 19 Septembre 1791
Déclaration De L'Empereur Portant Interprétation de l'Edit d'Etablissement des Intendances des Cercles aux Pays-Bas ... : Du 30 Avril 1787
E'Dit De L'Empereur Et Roi, Sur le fait des Attroupemens & contre les Perturbateurs du Repos public. Du 2 Mars 1791
Ordonnance Des Trois États Repréentant Le Peuple Du Duche De Brabant. Du 29 Mars 1790. Concernant la Revocation de quelques Placcards, Edits & Ordonnances
Edit De L'Empereur ET Roi, Concernant les Seminaires. Du 14 Août 1789. : Joseph, par la grace de Dieu, Empereur des Romains, toujours Auguste ... Il sera libre aux Eveques d'enseigner ou de faire enseigner la Theologie dans leurs Seminaires Episcopaux etablis sous notre Domination a ceux de nos Sujets ...
Ordonnance Des Trois Etats Representant Le Peuple Du Duche de Brabant. Du 8 Avril 1790
Réflexions sur les édits émanés récemment aux Pays-bas, de la part de l'Empereur en matière ecclésiastique : suivies d'un commentaire en formes de notes pour supplée à ce qui n'y a pas été bien expliqué
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Ordonnance De L'Empereur Et Roi, Du 5 Avril 1793. Relative au sejour Francais & autres Etrangers sous la Domination de Sa Majeste aux Pais-Bas
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