Suite De L'Arrêté Du Parlement De Besançon : Du 22 Avril 1763, Et des Lettres écrites par cette Compagnie le 29 du même mois
- Location
-
München, Bayerische Staatsbibliothek -- Gall.g. 633 h#Beibd.3
- Extent
-
22 S.
- Language
-
Französisch
- URN
-
urn:nbn:de:bvb:12-bsb10418408-7
- Last update
-
16.04.2025, 8:43 AM CEST
Data provider
This object is provided by:
Bayerische Staatsbibliothek. If you have any questions about the object, please contact the data provider.
Bayerische Staatsbibliothek. If you have any questions about the object, please contact the data provider.
Associated
Time of origin
- [1763]
Other Objects (12)
Proclamation du roi et recueil des pieces relatifs à l'arrête du conseil du departement du 6. Juin 1792
Considerant que l'arrêté des Representants du Peuple Haussmann, Gillet, et Briez en date de Bruxelles du 24. Nivose dernier, ...
Arrete du Conseil-general
Plan d'alignement de la ville de Bonn. Levée en exécution de l'arrêté du Préfet du departement du Rhin et Moselle du 11. Sept. 1812. Herter, geomêtre du cadastre
Arreté Du Parlement du 1 Septembre 1752.
L'arrêté d'amnistie a été promulgué hier matin
Arrêté du Parlement du dimanche 5 août 1787
Arrêté du Parlement de Paris
Arrêté du 19 mai 1916
Arrêté Du 19 Septembre 1759
Arrêté Du 19 Septembre 1759
Arrêté Et Articles Des Remontrances Du Parlement A Toulouse : Au sujet des 30 Exilés du Parlement séant à Besançon ; Du 19 Juillet 1760
Proclamation du roi et recueil des pieces relatifs à l'arrête du conseil du departement du 6. Juin 1792
Considerant que l'arrêté des Representants du Peuple Haussmann, Gillet, et Briez en date de Bruxelles du 24. Nivose dernier, ...
Arrete du Conseil-general
Plan d'alignement de la ville de Bonn. Levée en exécution de l'arrêté du Préfet du departement du Rhin et Moselle du 11. Sept. 1812. Herter, geomêtre du cadastre
Arreté Du Parlement du 1 Septembre 1752.
L'arrêté d'amnistie a été promulgué hier matin
Arrêté du Parlement du dimanche 5 août 1787
Arrêté du Parlement de Paris
Arrêté du 19 mai 1916
Arrêté Du 19 Septembre 1759
Arrêté Du 19 Septembre 1759
Arrêté Et Articles Des Remontrances Du Parlement A Toulouse : Au sujet des 30 Exilés du Parlement séant à Besançon ; Du 19 Juillet 1760
Proclamation du roi et recueil des pieces relatifs à l'arrête du conseil du departement du 6. Juin 1792
Considerant que l'arrêté des Representants du Peuple Haussmann, Gillet, et Briez en date de Bruxelles du 24. Nivose dernier, ...
Arrete du Conseil-general
Plan d'alignement de la ville de Bonn. Levée en exécution de l'arrêté du Préfet du departement du Rhin et Moselle du 11. Sept. 1812. Herter, geomêtre du cadastre
Arreté Du Parlement du 1 Septembre 1752.
L'arrêté d'amnistie a été promulgué hier matin
Arrêté du Parlement du dimanche 5 août 1787
Arrêté du Parlement de Paris
Arrêté du 19 mai 1916
Arrêté Du 19 Septembre 1759
Arrêté Du 19 Septembre 1759