Monografie
Lettres Patentes Du Roi, En Forme De Declaration, Portant établissement d'une Chambre Royale dans le château du Louvre : Donnés à Fontainebleau, le 11 Novembre 1753 ; Registréex en ladite Chambre le 13 Novembre 1753
- Sprache
-
Französisch
- Umfang
-
6 S.
- Standort
-
München, Bayerische Staatsbibliothek -- 4 Gall.g. 85 k#Beibd.28
Beteiligte Personen und Organisationen
Erschienen
Paris : Imprimerie Royale, 1753
- URN
-
urn:nbn:de:bvb:12-bsb10355864-7
- Letzte Aktualisierung
-
16.04.2024, 14:04 MESZ
Entstanden
- Paris : Imprimerie Royale, 1753
Ähnliche Objekte (12)
Lettres Patentes Du Roi, En Forme De Déclaration, Pour partager le service de la Chambre Royale en deux Chambres, l'une pour les affaires Civiles & de Police, l'autre pour les affaires Criminelles : Donnés à Fontainebleau, le 18 Novembre 1753. Registrées en ladite Chambre le 20 Novembre 1753.
Arrest De La Chambre Royale, Tenue au château du Louvre, Qui supprime un imprimé portant pour titre, Second Mémoire de Mrs. les exilés à Bourges, Du 28 Novembre 1753 : Extrait des Registres de la Chambre Royale
Arrest De La Chambre Royale, Tenue au château du Louvre, Qui supprime un imprimé portant pour titre, Second Mémoire de Mrs. les exilés à Bourges, Du 28 Novembre 1753 : Extrait des Registres de la Chambre Royale
Edit Du Roi, Concernant la délivrance des Prisonniers pour crimes, qui se trouvent à l'avènement des Évêques d'Orléans, dans les prisons de cette ville : Donné à Fontainebleau au mois de Novembre 1753 ; Registré en la Chambre des Vacations
Declaration Du Roy, En faveur de l'Hôpital general : Donnée à Marly le 26. Novembre 1730.
Arrest De La Chambre Des Vacations : Portant enregistrement de l'arrêt du Conseil du 30 septembre 1753, & des lettres patentes sur icelui; Et commission à des députés de ladite Chambre ... ; Extrait des Registres de la Chambre des Vacations
Arrest De La Chambre Royale, Tenue au château du Louvre, Qui condamne Nicolas Lacroix, à être attaché au carcan dans la cour des prisons du Petit-châtelet, & au banissement, pour violences & voies de fait commises dans les prisons, Du 27 Novembre 1753 : Extrait des Registres de la Chambre Royale
Lettres Patentes Du Roi, En Forme De Déclaration, Concernant la forme dans laquelles les procès portés au Parlement, & ceux dont la connoissance lui a été attribuée par des attributions générales & particulières, doivent être continués en la Chambre Royale : Donnés à Versailles, le 22 Décembre 1753. Registrées en ladite Chambre le 4 Janvier 1754.
Lettres Patentes Du Roi, En Forme De Déclaration, Qui autorisent les Procureurs au Parlement, & leur enjoignent de faire leurs fonctions ordinaires en la Chambre Royale, lorsqu'ils en seront requis par les Parties : Donnés à Versailles, le 3 Décembre 1753. Registrées en ladite Chambre le 5 Décembre audit an
Declaration Du Roy, En faveur de l'Hôtel-Dieu & de l'Hôpital général de Paris : Donnée à Versailles le 26 Juillet 1750
Arrest De La Chambre Des Vacations, Qui supprime un imprimé portant pour titre, Mandement de M. l'Évêque de Boulogne Du 5 Octobre 1753 : Extrait des Registres de la Chambre des Vacations
Arrest De La Chambre Des Comptes, Qui supprime un Imprimé ayant pour titre: Très-humbles & très-respectueuses Remontrances que présentent au Roi notre très-honoré & souverain Seigneur, les Gens tenant sa Chambre des Comptes à Paris, imprimé sans permission & sans nom d'Imprimeur : Du 23 Février 1760. Extrait Des Registres de la Chambre des Comptes
Lettres Patentes Du Roi, En Forme De Déclaration, Pour partager le service de la Chambre Royale en deux Chambres, l'une pour les affaires Civiles & de Police, l'autre pour les affaires Criminelles : Donnés à Fontainebleau, le 18 Novembre 1753. Registrées en ladite Chambre le 20 Novembre 1753.
Arrest De La Chambre Royale, Tenue au château du Louvre, Qui supprime un imprimé portant pour titre, Second Mémoire de Mrs. les exilés à Bourges, Du 28 Novembre 1753 : Extrait des Registres de la Chambre Royale
Arrest De La Chambre Royale, Tenue au château du Louvre, Qui supprime un imprimé portant pour titre, Second Mémoire de Mrs. les exilés à Bourges, Du 28 Novembre 1753 : Extrait des Registres de la Chambre Royale
Edit Du Roi, Concernant la délivrance des Prisonniers pour crimes, qui se trouvent à l'avènement des Évêques d'Orléans, dans les prisons de cette ville : Donné à Fontainebleau au mois de Novembre 1753 ; Registré en la Chambre des Vacations
Declaration Du Roy, En faveur de l'Hôpital general : Donnée à Marly le 26. Novembre 1730.
Arrest De La Chambre Des Vacations : Portant enregistrement de l'arrêt du Conseil du 30 septembre 1753, & des lettres patentes sur icelui; Et commission à des députés de ladite Chambre ... ; Extrait des Registres de la Chambre des Vacations
Arrest De La Chambre Royale, Tenue au château du Louvre, Qui condamne Nicolas Lacroix, à être attaché au carcan dans la cour des prisons du Petit-châtelet, & au banissement, pour violences & voies de fait commises dans les prisons, Du 27 Novembre 1753 : Extrait des Registres de la Chambre Royale
Lettres Patentes Du Roi, En Forme De Déclaration, Concernant la forme dans laquelles les procès portés au Parlement, & ceux dont la connoissance lui a été attribuée par des attributions générales & particulières, doivent être continués en la Chambre Royale : Donnés à Versailles, le 22 Décembre 1753. Registrées en ladite Chambre le 4 Janvier 1754.
Lettres Patentes Du Roi, En Forme De Déclaration, Qui autorisent les Procureurs au Parlement, & leur enjoignent de faire leurs fonctions ordinaires en la Chambre Royale, lorsqu'ils en seront requis par les Parties : Donnés à Versailles, le 3 Décembre 1753. Registrées en ladite Chambre le 5 Décembre audit an
Declaration Du Roy, En faveur de l'Hôtel-Dieu & de l'Hôpital général de Paris : Donnée à Versailles le 26 Juillet 1750
Arrest De La Chambre Des Vacations, Qui supprime un imprimé portant pour titre, Mandement de M. l'Évêque de Boulogne Du 5 Octobre 1753 : Extrait des Registres de la Chambre des Vacations
Arrest De La Chambre Des Comptes, Qui supprime un Imprimé ayant pour titre: Très-humbles & très-respectueuses Remontrances que présentent au Roi notre très-honoré & souverain Seigneur, les Gens tenant sa Chambre des Comptes à Paris, imprimé sans permission & sans nom d'Imprimeur : Du 23 Février 1760. Extrait Des Registres de la Chambre des Comptes
Lettres Patentes Du Roi, En Forme De Déclaration, Pour partager le service de la Chambre Royale en deux Chambres, l'une pour les affaires Civiles & de Police, l'autre pour les affaires Criminelles : Donnés à Fontainebleau, le 18 Novembre 1753. Registrées en ladite Chambre le 20 Novembre 1753.
Arrest De La Chambre Royale, Tenue au château du Louvre, Qui supprime un imprimé portant pour titre, Second Mémoire de Mrs. les exilés à Bourges, Du 28 Novembre 1753 : Extrait des Registres de la Chambre Royale
Arrest De La Chambre Royale, Tenue au château du Louvre, Qui supprime un imprimé portant pour titre, Second Mémoire de Mrs. les exilés à Bourges, Du 28 Novembre 1753 : Extrait des Registres de la Chambre Royale
Edit Du Roi, Concernant la délivrance des Prisonniers pour crimes, qui se trouvent à l'avènement des Évêques d'Orléans, dans les prisons de cette ville : Donné à Fontainebleau au mois de Novembre 1753 ; Registré en la Chambre des Vacations
Declaration Du Roy, En faveur de l'Hôpital general : Donnée à Marly le 26. Novembre 1730.
Arrest De La Chambre Des Vacations : Portant enregistrement de l'arrêt du Conseil du 30 septembre 1753, & des lettres patentes sur icelui; Et commission à des députés de ladite Chambre ... ; Extrait des Registres de la Chambre des Vacations
Arrest De La Chambre Royale, Tenue au château du Louvre, Qui condamne Nicolas Lacroix, à être attaché au carcan dans la cour des prisons du Petit-châtelet, & au banissement, pour violences & voies de fait commises dans les prisons, Du 27 Novembre 1753 : Extrait des Registres de la Chambre Royale
Lettres Patentes Du Roi, En Forme De Déclaration, Concernant la forme dans laquelles les procès portés au Parlement, & ceux dont la connoissance lui a été attribuée par des attributions générales & particulières, doivent être continués en la Chambre Royale : Donnés à Versailles, le 22 Décembre 1753. Registrées en ladite Chambre le 4 Janvier 1754.
Lettres Patentes Du Roi, En Forme De Déclaration, Qui autorisent les Procureurs au Parlement, & leur enjoignent de faire leurs fonctions ordinaires en la Chambre Royale, lorsqu'ils en seront requis par les Parties : Donnés à Versailles, le 3 Décembre 1753. Registrées en ladite Chambre le 5 Décembre audit an
Declaration Du Roy, En faveur de l'Hôtel-Dieu & de l'Hôpital général de Paris : Donnée à Versailles le 26 Juillet 1750
Arrest De La Chambre Des Vacations, Qui supprime un imprimé portant pour titre, Mandement de M. l'Évêque de Boulogne Du 5 Octobre 1753 : Extrait des Registres de la Chambre des Vacations